Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEGRAND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97710509
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, 87000 Limoges - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710509.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 2007.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND (Société Anonyme) - 128, avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, 87000 Limoges - France - SIREN 758501001


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Attaches ; griffes et autres éléments de fixation ; attaches pour câbles et tubes ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaques signalétiques pour les colliers précités ; chevilles ; serre-câbles ; cosses de câbles ; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations ; plaques signalétiques ; quincaillerie ; ressorts (quincaillerie) ; visserie ; boulons ; écrous ; rivets ; clous ; huisseries ; poignées de portes ; clés (clefs) ; serrurerie non électrique ; cadenas ; barillets à clés ; ferme-porte (non électriques) ; charnières de portes ; arrêts de portes ; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris: goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, appliques, conduits, conduites, canalisations, tuyaux rigides, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces constitutives des profilés précités, y compris corps, couvercles et cloisons ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage et de fixation, toutes pour les profilés précités et/ou pour leurs équipements, y compris: boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles, joints corps-couvercle, joints de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, platines de fixation, consoles, coulisses, caches de finition, cloisons internes, pattes, trappes de visite, chevilles de blocage, attaches, agrafes, éclisses, goupilles d'éclissage, clous, vis, boulons, écrous ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles dans un compartiment au moins des profilés précités ; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques ; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes ; éléments de structure, d'habillage, de finition, d'équipement, de support, d'adaptation, de fixation, de blocage, de montage, de jumelage, et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes, y compris: châssis, armatures, cadres, supports, cadres supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeux de barres, portes, toits, capots, socles, embases, rehausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, caches de finition, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers ; roulettes de meubles ; plaques et panneaux (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens, y compris: ciseaux, couteaux, lames, pinces, pinces de serrage, pinces de coupe, pinces de serrage et de coupe de colliers, pinces pour câbles et fils électriques, coupe-câbles, pinces à dénuder, pinces à torsader, pinces à sertir, pinces à encocher, outils de distribution et de pose d'accessoires de câblage, en particulier d'embouts de câblage, pinces de distribution de bandes d'embouts de câblage et de sertissage des embouts, tournevis, tournevis testeurs de courant, testeurs de cartouches, outils et instruments pour la distribution et la pose de matériel de repérage pour conducteurs électriques, préhenseurs pour précomposition de repérage et mise en place de repères dans des porte-repères, extracteurs pour le retrait de repères de porte-repères, chargeurs pour la distribution et la pose de repères sur des conducteurs électriques ou des porte-repères ; pièces et parties constitutives de tous les outils et instruments précités, et étuis pour ceux-ci. Appareils et instruments de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini disques, bandes, cassettes, cartes ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; matériel informatique ; micro-ordinateurs ; unité centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels pour électriciens et installateurs d'appareillages électriques, y compris pour études de chantier et chiffrage de devis ; logiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des nature, qualité, conformité et quantité d'appareillages et équipements nécessaires à ces fins, d'aide à la rédaction des descriptifs et à la commande des appareillages et équipements précités ; logiciels de repérage des conducteurs et composants entrant dans la réalisation d'équipements électriques, notamment des câbles et appareillages dans les coffrets et armoires électriques ; tables traçantes de repérage pour installations et circuits électriques ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; logiciels de création d'étiquettes, notamment pour identification d'appareils modulaires et de circuits ; logiciels d'études de tableaux de distribution, notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que: catalogues et documentations électroniques, logiciels d'étude, argumentaires multimédias, logiciels de prise et de gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur) ; téléphones ; postes téléphoniques ; émetteurs et transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs audio et/ou vidéo ; portiers de villas et d'immeubles, audio et/ou vidéo ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; postes audio et/ou vidéo, notamment pour interphonie et/ou vidéophonie ; centraux vidéo et d'interphonie ; amplificateurs de distribution vidéo ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; interphones ; microphones ; amplificateurs ; préamplificateurs ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines cassettes ; platines pour disques compacts ; magnétophones ; appareils de sonorisation ; projecteurs de sons ; consoles de mixage ; postes de radio et de télévision ; télécopieurs ; consoles télématiques ; appareils de vidéo-surveillance ; caméras vidéo et leurs caissons et objectifs ; moniteurs et écrans vidéo ; magnétoscopes ; sélecteurs vidéo ; supports de caméras, de caissons et de moniteurs ; tourelles pour caméras ; vidéo-projecteurs ; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations et mécanismes pour ceux-ci ; supports d'appareillages électriques d'installations ; ressorts et autres éléments de suspension pour mécanismes d'appareillages électriques d'installations ; griffes et autres éléments de fixation pour mécanismes d'appareillages électriques d'installations ; boîtes, boîtiers, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, plaques, plaques de finition, plastrons, capots, enjoliveurs, touches et doigts de commande, tous pour appareillages électriques d'installations tels qu'interrupteurs ou prises ; blocs d'appareillages électriques, notamment pour précâblage de bureaux ; armoires, bâtis, baies, coffrets, platines, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques, notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique ; tableaux de commande et de distribution (électricité) ; tableaux d'abonnés (électricité) et leurs dispositifs d'encastrement ; éléments de structure, d'habillage, de finition, d'équipement, de support, d'adaptation, de fixation, de blocage, de montage, de jumelage, de raccordement et de câblage, tous pour les armoires, bâtis, baies, coffrets, platines, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux précités, y compris: châssis, boîtes d'encastrement, armatures, fonds, cadres, supports, cadres supports, consoles de soutien, panneaux, plastrons, plaques, plaques pleines ou perforées, plaques d'ajour, plaques de fond, plaques de montage, plaques de fixation, platines de fixation, cloisons, montants, traverses, glissières, crémaillères, rails, équerres, cornières barres et jeux de barres, barreaux, ensemble de rails ou de plaques prémontés et auto-réglés, portes, toits, capots, socles, embases, rehausses, enjoliveurs, cornets de finition, adaptateurs, embouts, caches de finition, joncs de finition, habillages, cache-tableaux, cadres d'habillage, cadres de finition, supports de câbles, gaines à câbles, goulottes, bracelets de guidage pour filerie, arceaux passe-câbles, lyres de tri de câbles, boîtes de réservation pour câbles, supports de connecteurs, connecteurs, équipements de distribution, équipements de raccordement et/ou de câblage, anneaux porteurs, cavaliers, étriers, cache-vis, entretoises de jumelage, obturateurs, dispositifs de fixation, ensembles de pies de fixation, pattes de fixation, patères de fixation, ensemble de pièces de solidarisation ou d'association, éclisses, résistances, conducteurs de masse, borniers, barres de terre, compartiments pour claviers de commande, pochettes (compartiments) pour plans et schémas ; appareils et installations électriques de commande et de télécommande, y compris par téléphone, notamment d'éclairage, de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de volets, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme incendie ; télécontrôleurs modulaires ; télécommandes ; télécommandes radio ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; télétransmetteurs ; panneaux modulaires (électricité) ; coffrets modulaires (électricité) ; coffrets d'énergie (électricité) ; coffrets de chantiers (électricité) ; coffrets pour machinerie d'ascenseur (électricité) ; tableaux et panneaux de brassage (électricité) ; rails modulaires (électricité) et adaptateurs, rehausses et obturateurs pour lesdits rails ; accumulateurs électriques ; piles et batteries électriques ; chargeurs de batteries d'accumulateurs ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; aimants ; alimentations (électricité) ; peignes d'alimentation ; répartiteurs (électricité) ; convertisseurs ; transformateurs ; autotransformateurs ; coupleurs (électricité) ; coupleurs modulaires ; filtres (électricité) ; compensateurs (électricité) ; condensateurs ; diodes ; modules à diodes ; blocs modulaires (électricité) ; onduleurs (électricité) ; concentrateurs ; barres et barrettes de connexion ; barrettes de jonction ; barrettes de distribution ; barrettes de dérivation ; barrettes de coupure ; dominos (électricité) ; bornes et coffrets de connexion ; dispositifs de protection (électricité) ; écrans protège-bornes ; borniers ; borniers de répartition ; supports spéciaux (électricité) ; connecteurs ; connecteurs informatiques ; connexions ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; blocs de jonction ; blocs de commande et de répartition (électricité) ; boîtiers de distribution (électricité) ; rails de distribution (électricité) ; boîtiers pour conducteurs électroniques ; boîtes de dérivation ; grilles de dérivation ; plots de dérivation ; boîtes d'encastrement (électricité) ; boîtes de sol (électricité) pour planchers techniques ; boîtes de passage (électricité) pour planchers techniques ; bornes et plaques à bornes (électricité) ; cache-bornes (électricité) ; écrans protège-bornes ; appareils de protection électrique ; coupe-circuit ; interrupteurs-sectionneurs ; interrupteurs ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs à clés ; permutateurs ; commutateurs ; autocommutateurs ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; boîtes à boutons-poussoirs ; claviers de commande (électricité) ; va-et-vient ; poires d'allumage ; interrupteurs-contacteurs de portes ; cordons électriques pour mécanismes à tirage ; tirettes de commande (électricité) ; télérupteurs ; minirupteurs ; disjoncteurs ; disjoncteurs différentiels ; interrupteurs différentiels ; blocs et relais différentiels et tores pour disjoncteurs et interrupteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; unités électriques de commande à distance et/ou de signalisation pour machines, notamment de fabrication, et pour opérations industrielles ; têtes lumineuses ou non lumineuses pour les unités précitées, y compris: boutons-poussoirs à impulsion, boutons tournants, boutons de coupure ou d'arrêt d'urgence dits "coup de poing", têtes double touche, voyants ; corps complets pour les unités précitées, y compris: éléments de contact, compléments de corps ; auxiliaires de commande et/ou de signalisation (électricité) et leurs supports ; déclencheurs (électricité) ; modules de commande (blocs électroniques) ; modules à diodes ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacts auxiliaires ; coupleurs de phases ; parafoudres ; parasurtenseurs ; fusibles ; cartouches-fusibles ; supports de cartouches ; combinés à cartouches (électricité) ; résistances électriques ; sorties de câbles ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais ; relais temporisés ; temporisateurs ; tores ; programmateurs ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; claviers codés de programmation et/ou de commande ; interrupteurs horaires ; interrupteurs et relais crépusculaires ; délesteurs ; régulateurs de tension ; variateurs de tension ; régulateurs de lumière ; variateurs et télévariateurs de lumière ; variateurs de vitesse (ectricité) ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; obturateurs de prises ; cache-prises ; blocs de protection pour prises de courant ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour haute-fidélité ; fiches et prises de téléphone ; fiches et prises pour équipements informatiques ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique et d'éclairage ; fiches et prises optiques ; fiches bananes ; pointes de touche de sécurité ; blocs multiprises ; prises doubles et triples ;; prises mobiles ; socles de prises de courant ; prises d'éclairage de secours ; prises différentielles ; prises parafoudre ; piquets de jardin équipés de prises ; adaptateurs (électricité) ; fiches (électricité) ; rallonges et prolongateurs électriques ; cordons adaptateurs ; rallonges et prolongateurs téléphoniques ; cordons et adaptateurs pour appareils informatiques ; appareils de protection des lignes informatiques ; amplificateurs de ligne parallèle ; répéteurs pour l'informatique et pour fibres optiques ; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques ; passe-fils pour conducteurs électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; raccords de lignes électriques ; matériel de repérage pour conducteurs électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris: repères, plaques de repères prédécoupés, recharges de repères, porte-repères, réglettes de support pour repères, porte-étiquettes, capots de protection ; trousses, classeurs, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement de matériel de repérage pour conducteurs électriques et pour précomposition de repérage avant pose ; titreuses électroniques à clavier pour édition d'étiquettes, notamment pour identification d'appareils modulaires et de circuits ; embouts de câblage (électricité) et bandes d'embouts de câblage ; trousses, coffrets et mallettes spéciaux pour rangement d'embouts, d'accessoires et de nécessaires de câblage (électricité) et pour intervention sur sites ; équipements de masse et de mise à la terre ; appareils de protection de secteur (électricité) ; attaches pour conducteurs électriques et/ou pour profilés d'installation et de distribution électriques ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage pour conducteurs électriques ; embases, chevilles et plaques signalétiques pour les colliers précités ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; canalisations électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, appliques, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces constitutives des canalisations et profilés précités, y compris corps, couvercles et cloisons ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage et de fixation, toutes pour canalisations électriques, pour profilés d'installation et/ou de distribution électriques, ainsi que pour leurs équipements (notamment pour conducteurs et/ou appareillages électriques), y compris: boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, ensembles d'appareillages électriques précâblés, tés et angles de raccordement et de dérivation, rehausses, embouts, joints de couvercles, joints corps-couvercle, joints de goulottes, joints, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, platines de fixation, consoles, coulisses, caches de finition, joncs de décoration, cloisons internes, trappes de visite, pattes, chevilles de blocage, attaches, agrafes, lisses, goupilles d'éclissage ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles électriques dans un compartiment au moins des profilés précités ; ensembles de connexion de luminaires à des profilés d'installation et/ou de distribution, y compris boîtes pour point de centre et éléments de liaison entre les boîtes et profilés précités ; liaisons de masse ; gaines tête de lit, bras de descente ou de remontée pour celles-ci, et appliques, tous destinés à recevoir des conducteurs et/ou appareillages électriques, ou équipés d'un ou plusieurs appareillages électriques, à usage notamment en milieu hospitalier, médicalisé ou hôtelier ; blocs fonctions (électricité), notamment pour gaines et appliques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; lampes de signalisation ; bornes, piquets, balises, plots, hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisage et/ou la signalisation et/ou l'affichage d'informations et/ou la publicité ; blocs et plaques lumineux, revêtus ou non de texte ou de pictogrammes, pour la signalisation informative et de sécurité ; luminaires de balisage, notamment à incandescence ou a fluorescence ; coffrets et appareils modulaires (électricité), de télécommande, de contrôle et de test, pour appareils d'éclairage, notamment pour blocs autonomes d'éclairage ; bornes de balisage et de distribution électrique, notamment pour hôtellerie de plein air (camping, caravaning, marinas, ports de plaisance) ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; clignotants (signalisation lumineuse) ; appareils et dispositifs de signalisation à usage notamment en milieu hospitalier, médicalisé ou hôtelier, y compris pupitres de signalisation et claviers et afficheurs pour ceux-ci ; platines murales, dispositifs d'encastrement, boîtiers de branchement et dispositifs d'alimentation, tous pour pupitres de signalisation ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; appareils de paramétrage, notamment par infrarouge, d'appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; afficheurs de couloir (signalisation mécanique et/ou lumineuse et/ou sonore) ; enseignes lumineuses ou mécaniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; tubes lumineux pour la publicité ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, notamment pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; poires et cordons de commande électrique et/ou d'appel ; médaillons d'appel radio ; manipulateurs (appareils de commande électrique et/ou d'appel) ; blocs de porte et blocs d'appel (appareils de signalisation et/ou d'appel), notamment pour hôpitaux et/ou hôtels ; hublots de couloir (signalisation lumineuse et/ou sonore) ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; clignoteurs et lampes à éclairs (signalisation et alarme) ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; ronfleurs ; sirènes ; émetteurs et récepteurs radio ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; ventouses électromagnétiques, notamment pour portes coupe-feu et pour issues de secours, et leurs asservissements ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme-incendie ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de présence ; détecteurs de passages ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; détecteurs de métaux ; détecteurs de niveaux ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier ; ferme-porte électriques ; ventouses électromagnétiques et leurs asservissement, notamment pour portes coupe-feu et pour issues de secours ; supports et boîtiers pour les ventouses précitées ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; appareils de contrôle d'accès, notamment à clavier ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; cartes à puces ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs de cartes à puces ; lampes optiques ; appareils de comptage ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; appareils de mesurage pour circuits électriques ; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre ; contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, de mise à la terre et en court-circuit ; appareils testeurs du courant électrique et de ses caractéristiques ; appareils de contrôle de la conformité des installations électriques ; détecteurs de défauts ; dispositifs de mise en court-circuit ; appareils de mesure et d'indication des caractéristiques du courant électrique, notamment d'intensité, de tension, de puissance, de fréquence, de phase, d'énergie ; ampèremètres ; voltmètres ; fréquencemètres ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température, y compris: capteurs de température, enregistreurs de température, indicateurs de température, régulateurs de température, sondes, thermomètres, thermomètres électroniques, thermomètres infrarouges, thermostats ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, y compris modulaires, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, y compris des cartes électroniques et de circuits imprimés ; prolongateurs, guides, supports et extracteurs, tous pour cartes électroniques et de circuits imprimés ; serrures électriques ou électroniques, notamment pour coffrets, armoires et baies d'équipements et/ou de distribution ; platines pour disjoncteurs et pour compteurs électroniques et habillages pour celles-ci ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enseignement et la formation techniques, notamment en électricité et électronique ainsi qu'en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages et installations électriques, y compris: panneaux pédagogiques câblés, revêtus de circuits, d'équipements et/ou d'appareillages électriques, tableaux synoptiques, appareils et installations de simulation ; lots de pièces constitutives d'appareils ou appareillages électriques ou électroniques prêts à être montés, à buts d'enseignement et de formation techniques ; cassettes vidéo et vidéodisques préenregistrés de films à buts d'enseignement et de formation techniques ; logiciels à buts d'enseignement et de formation techniques, notamment sous forme de disquettes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage à incandescence ou à fluorescence ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; lampes témoin ; lampes électriques tubulaires ; tubes d'éclairage ; réglettes pour tubes d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; lampes à infrarouges ; lampes à ultraviolets non à usage médical ; appliques d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; appareils d'éclairage de secours ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de texte ou de pictogrammes ; bornes, piquets, plots, hublots et caissons d'éclairage ; piquets d'éclairage de jardin ; spots d'éclairage ; projecteurs (éclairage) ; rampes lumineuses d'éclairage ; lampes liseuses ; veilleuses (appareils d'éclairage) ; fiches veilleuses (appareils d'éclairage) ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; luminaires ; luminaires à incandescence ou à fluorescence ; luminaires pour éclairage de sécurité, de balisage ou d'ambiance ; coffrets pour luminaires ;socles, boîtiers, coffrets et supports-appliques pour la fixation et le logement d'ampoules et de tubes d'éclairage ; globes de lampes et de feux ; appareils d'éclairage portatifs ; lampes portatives ; baladeuses ; lampes torches ; lampes de poche ; réflecteurs de lampes ; diffuseurs (éclairage) ; abat-jour ; culots et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques ; ballasts pour tubes d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques ; gaines d'éclairage et/ou de distribut; n de fluides, y compris gaines tête de lit et bras de descente ou de remontéepour celles-ci, à usage notamment en milieu hospitalier, médicalisé ou hôtelier ; modules d'éclairage, notamment pour gaines tête de lit ; bornes d'alimentation et de distribution en eau, notamment pour hôtellerie de plein air (camping, caravaning, marinas, ports de plaisance) ; pièces et parties constitutivesde tous les produits précités. Classeurs (reliures) et fiches ; fiches préimprimées en papier ou carton pour préparation de repérage pour conducteurs électriques ou pour blocs de jonction ; classeurs (reliures) pour les fiches précitées ; étiquettes et repères en papier ou carton, adhésifs ou non ; rubans de papier, notamment pour titreuses électroniques, et recharges de ceux-ci ; manuels imprimés pour l'utilisation de logiciels ; matériel et supports pédagogiques pour l'enseignement et la formation techniques, notamment en électricitéainsi qu'en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages et installations électriques, y compris: dossiers pédagogiques pourenseignants et/ou élèves, cahiers et dossiers de travaux pratiques et corrigés, fiches, transparents, guides, manuels, notices de montage et de maintenance,schémas, affiches, catalogues, panneaux pédagogiques, maquettes. Isolateurs ;matières isolantes ; isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; papier isolant ; compositions isolantes, notamment pour connexions ; produits d'étanchéité pour l'électricité ; joints et garnitures d'étanchéité ; rivets isolants en matières synthétiques ; supports isolants en matières synthétiques ; écrans de protection isolants ; boîtiers d'isolation pour mécanismes d'appareillages électriques ; composés isolants pour l'électricité ; isolateurs pour conduites d'électricité ; mécanismes isolants d'appareillages électriques d'installations, notamment d'interrupteurs et de prises ; matériaux isolants pour mécanismes d'appareillages électriques d'installations, notamment pour mécanismes d'interrupteurs et de prises ; presse-étoupe ; rubans adhésifs pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques d'installations ; profiléset pièces en matières synthétiques (produits semi-finis) ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons et raccords de tuyaux non métalliques. Profilés d'installation et/ou de distribution non métalliques pour la construction de second oeuvre et l'aménagement intérieur, notamment en matières synthétiques, y compris: goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, cache-fils, plinthes, moulures-surplinthes, corniches, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, canalisations, tuyaux rigides, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces constitutives des profilés précités, y compris corps, couvercles et cloisons. Attaches ; griffes et autres éléments de fixation ; attaches pour câbles et tubes ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaquessignalétiques pour les colliers précités ; chevilles ; serre-câbles ; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations ; plaques signalétiques ; repères, de couleur ou non, vierges ou portant notamment des chiffres, des lettres, des symboles, des signes conventionnels ; plaques de repères prédécoupés ; porte-repères et réglettes de support pour repères ; boîtes, trousses, coffrets et mallettes pour matériel de repérage ; visserie ; boulons ; écrous ; serrurerie non électrique ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition, de montage et de fixation, toutes pour profilés d'installation et/ou de distribution et/ou pour leurs équipements, y compris: boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sortiesde convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles, joints corps-couvercle, joints de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, platines de fixation, consoles, coulisses, caches de finition, cloisons internes, trappes de visite, pattes, chevilles de blocage, attaches, agrafes, éclisses, vis, boulons, écrous ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles dans un compartiment au moins des profilés précités ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères ; armoires ; baies (meubles) ; pupitres ; bâtis (meubles) ; coffrets (meubles) ; tablettes, notamment pour gaines tête de lit ; tablettes écritoires, notamment pour armoires d'équipements ; pièces etparties constitutives de meubles, à savoir d'armoires, de bâtis, de baies, depupitres, de consoles et de coffrets ; étagères ; tablettes de rangement ; rayons de meubles ; tiroirs ; meubles de bureau ; roulettes de meubles ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.